Conditions Générales de Vente

1 Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.lapieuvreadeuxbras.fr
Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

2 Disponibilité et fabrication des produits

Attention ces créations ne conviennent pas aux enfants de moins de 16 ans.

Sur le site, chaque modèle vous est présenté par un texte descriptif et une photo. A la mise en ligne du produit, la photo correspond à la création, ensuite quand il est vendu et qu’il est remis en stock, un exemplaire se rapprochant de la photo est refait.  Néanmoins Lapieuvreadeuxbras est tributaire des des découpes de tissus qui ne peuvent en aucun cas être découpé avec exactitude. Aussi, il est possible que la création que vous receviez ne soit pas scrupuleusement identique à la photo. Mais de façon générale, le créateur met un point d’honneur à ce que le client soit satisfait. Si par malchance tel n’était pas le cas, une modification sera proposée ou un remboursement.
Attention au rendu des couleurs, d’une résolution d’écran à une autre, la qualité de l’image n’est pas la même.

3 Commandes

La disponibilité des produits est affichée sur le Site, sur chaque fiche produit. Le terme « en stock » signifie que le produit se fait toujours mais il faut compter un délai de réalisation, celui ci est estimé à 3 jours ouvrés.

Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, La Pieuvre à deux bras vous informera par email de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité :

• Soit, si vous l’acceptez, d’être livré d’un produit ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé
• Soit d’être remboursé du prix du produit ou du service commandé

3.1 Modalités de passation des commandes

Il est possible de passer commande auprès de La Pieuvre à deux bras uniquement en ligne sur le Site.
Aucune commande adressée à La Pieuvre à deux bras par courrier ou par mail ne pourra être prise en compte.

Toute passation de commande auprès de La Pieuvre à deux bras nécessite la création d’un Espace Client. L’accès à votre Espace Client est conditionné à votre identification à l’aide de l’adresse email que vous avez indiquée lors de la création de votre compte ainsi que du mot de passe secret personnel et confidentiel que vous aurez choisi.
Ne communiquer pas les identifiants de votre Espace Client à des tiers. La Pieuvre à deux bras ne saurait être tenue pour responsable de toute action réalisée via ou sur votre Espace Client par un tiers auquel vous auriez communiqué vos identifiants ou bien qui aurait eu accès à vos identifiants ou à votre Compte Client suite à une faute ou une négligence vous étant imputable.
Lors de la passation de votre commande, vous devez confirmer celle-ci par la technique dite du « double-clic » : c’est-à-dire, après avoir sélectionné des produits ajoutés à votre panier, vous devez contrôler et éventuellement corriger le contenu de votre panier (à savoir, notamment : identification et quantité de produits sélectionnés, prix correspondants, modalités et frais de livraison), avant de le valider, d’accepter les présentes CGV en cliquant sur le bouton « Accéder au paiement », tel qu’indiqué sur la page « Mode de livraison », et de confirmer ainsi l’acceptation de votre commande.

3.2 Enregistrement des commandes

Suite à la passation de votre commande, La Pieuvre à deux bras vous en accusera réception en vous adressant un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande ainsi que son numéro, puis validera définitivement votre commande en vous adressant un Email de Validation de Commande.
La Pieuvre à deux bras se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :

• Elle ne serait pas conforme aux présentes CGV
• L’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance,
• Un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement,
• Plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

Ces emails sont envoyés à l’adresse email que vous utilisez pour vous identifier dans votre Espace Client.
A noter : Si vous ne recevez pas l’un des deux emails ci-dessus, nous vous recommandons de prendre contact avec nous.

4 Modalités de Paiement et Sécurisation

4.1 Modalités de Paiement

Les modalités du présent article ne s’appliquent pas à la vente de voyages, aux ventes privées qui ne peuvent être réglés que par Carte Bancaire au comptant.

Les modalités de paiement suivantes peuvent être proposées par La Pieuvre à deux bras :

• Par chèque bancaire :

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après validation.

• Par PayPal :

Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous n’avez pas besoin de compte auprès de la société PayPal. En cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d’utilisation de Paypal qui s’appliquent.

La Pieuvre à deux bras se réserve le droit de ne pas proposer un ou plusieurs des modes de paiement ci-dessous, pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :

– l’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance,

– un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement,

– plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

4.2 Défaut de Paiement

La Pieuvre à deux bras se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

4.3 Sécurisation des paiements

Les paiements effectués sur notre site sont entièrement sécurisés.
Les coordonnées de votre Carte de Paiement communiquées lors de votre commande ne transitent jamais en clair sur le réseau : elles sont cryptées grâce au protocole SSL(Secure Socket Layer).

5 Expédition et livraison

Les commandes sont traitées sous 3 jours ouvrés (en moyenne car le succès ralentit parfois la marche ) puis elles sont expédiées en lettre max ou en colissimo, ainsi vous disposez d’un code de suivi internet que vous pouvez demander par mail via les contacts.

Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 24 à 48 heures.

La Pieuvre à deux bras ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur.
Aussi un remboursement n’est pas possible mais une remise sur un nouveau produit pourra vous être accordée.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

Frais de livraison :

6 Force majeure

La Pieuvre à deux bras ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure.

En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, La Pieuvre à deux bras n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

7 Rétractation

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables (sauf si un délai plus long est précisé dans les fiche produit) à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et neuf, propre à sa recommercialisation et demander l’échange ou le remboursement et ce sans aucun frais, à l’exception des frais de retour.

8 Données personnelles

8.1 Collecte et utilisation de vos données personnelles

La Pieuvre à deux bras est le responsable du traitement de vos données personnelles.

Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination de La Pieuvre à deux bras et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.

Les données qui vous concernent pourront être transmises à des prestataires de La Pieuvre à deux bras aux fins de traitement des commandes et SAV ainsi qu’aux fins de gestion marketing et de la relation.

Nous vous assurons à cet égard avoir pris les mesures nécessaires pour encadrer juridiquement ce transfert de données, notamment en accomplissant les formalités adéquates auprès de la CNIL.
8.2 Droit d’opposition, de rectification ou de suppression de vos données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par La Pieuvre à deux bras, en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité à :

La Pieuvre à deux bras

104 avenue du prof. Bergonié

33130 Bègles

9 Coordonnées de la société

Identification de la société

La Pieuvre à deux bras
Enregistrement en tant que créateur de bijoux fantaisie à l’INSEE.